Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LOUIS ROYER & CIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1266870
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1994
Marque figurative de LOUIS ROYER & CIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) LOUIS ROYER & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS ROYER & CIE domicilié(e) 23, rue du Chail, 16200 JARNAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266870.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 mars 1994.

LOUIS ROYER & CIE a également déposé les autres marques suivantes : MG MAUGER , MARMITON , DARTIMON , BREDON , NAPOLEON TANNEUR COGNAC , SMETANA , JULES DURET , CHARMOY , NAPOLEON TANNEUR


LOUIS ROYER & CIE (S.A.) - 23, rue du Chail, 16200 JARNAC. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Spiritueux, liqueurs, eaux de vie.